Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESCALIERS DECORS ESCA INDUSTRIE
/
MICROACOUSTIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICROACOUSTIC
ESCALIERS DECORS ESCA INDUSTRIE, SA

Numéro de dépôt :
3487270
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2027
MICROACOUSTIC de ESCALIERS DECORS ESCA INDUSTRIE

Présentation de la marque MICROACOUSTIC

Déposée le 8 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) ESCALIERS DECORS ESCA INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROACOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-16 du 20 avril 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESCALIERS DECORS ESCA INDUSTRIE domicilié(e) ZI DE CRAIN - 89480 - CRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 213 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) RUE Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque MICROACOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROACOUSTIC arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.

ESCALIERS DECORS ESCA INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : ESCA'DROIT , SPIR'DÉCO , NANOACOUSTIC


ESCALIERS DECORS ESCA INDUSTRIE, SA - ZI DE CRAIN - 89480 - CRAIN - France - SIREN 312213077


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle - RUE Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642616 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-03-06

Degrés (marches) d'escaliers métalliques ; escaliers métalliques.

Degrés (marches) d'escaliers non métalliques ; escaliers non métalliques.